Compte-rendu de l’instance de la F.S.D -S.S.C.T. du 09 juin 2026 à la DSDEN de la Haute-Marne

L’instance a été présidée par Mme Pruzsina Carole, Secrétaire Générale, DSDEN de la Haute-Marne.
La FSU a été représentée par :
M. Jérome Chaumont (SNES-FSU)
M. Raphaël Donegani (SNES-FSU)
Mme Maud Ducret (FSU-SNUipp)
Mr Florent Fossard (FSU-SNUipp)
Mme Catherine Jacques (FSU-SNUipp)
M. Ludovic Prévot (SNUEP-FSU)

Invités :
Mme Laurine Godin, Assistante sociale en faveur du personnel
Mme Annie Lamère, Adjointe de la conseillère départementale de prévention
Mme Hélène Monsus, Conseillère de prévention départementale
Mme Nadine Raoul, secrétaire du pôle 3SP
Mr Tayfun Cakir, Conseiller de prévention académique
Mr Vincent Conrad, Inspecteur Santé sécurité au Travail
Mr Renaud Rouffignac, (FSU) Secrétaire de la FSA-SSCT

Ordre du jour
1- Approbation du PV de l’instance 1 du 04 novembre 2025
2- Présentation des préconisations issues de l’enquête diligentée par la FSA-SSCT sur le collège de Nogent
3- Bilan registres SST et perspectives pour l’année prochaine
4- Présentation CR personnels complément de service
5- Présentation du GT d’évaluation du « GT sur les conditions de travail des professeurs documentalistes »
6- Présentation des comptes rendus de visites effectuées cette année auprès des professeurs d’École maternelle, des AESH du 1er et 2d degré ainsi que des professeurs d’EPS sur les thématiques des Troubles Musculo Squelettique et des troubles de la voix
7- Présentation du GT « Plan annuel / triennal de prévention »
8- Enquête amiante
9- Lien avec la FSA-SSCT
10- Questions diverses.

2 déclarations liminaires ont été lues, une faite par la FSU avec FO et une par UNSA éducation.

1- Approbation du PV de l’instance 1 du 04 novembre 2025

A été approuvé à l’unanimité

2- Présentation des préconisations issues de l’enquête diligentée par la FSA-SSCT sur le collège de Nogent

Monsieur le conseiller de prévention académique et Mr le secrétaire de la FSA-SSCT présentent le compte rendu des préconisations issues de l’enquête diligentée par la FSA-SSCT suite au drame survenu le 10 juin 2025 au collège F.Dolto de Nogent (52).

Un retour de ces conclusions a été présenté au personnel du collège de Nogent le 12 mai 2026 et lors de l’instance FSA-SSCT du 04 juin 2026.

Toutes les préconisations ici

3- Bilan registres SST et perspectives pour l’année prochaine

Il est confirmé par Monsieur le conseiller de prévention académique, que les réponses individuelles aux saisines sont apportées par le supérieur hiérarchique de l’agent, et que les GT doivent permettre une analyse des situations de manière collective et non individuelle selon des thématiques définies.

Autrement dit, d’ici peu la case de réponse de la F3SCT 52 va disparaître.

Un document de cadrage académique sur les GT « Registre et préconisations » est en cours de rédaction.
Une déclinaison départementale est en réflexion également. A l’heure actuelle, nous n’avons pas encore défini comment le retour sera fait à l’agent, nous aurons un ou des groupes de travail pour cela.

Maud DUCRET, la secrétaire de la FSD-SSCT de la Haute Marne a demandé à ce que les temps de préparation des GT « Registre et préconisations » soient bien maintenus afin de pouvoir analyser les saisines. En effet, toutes les saisines sont lues et étudiées individuellement mais si nous rechercons à les regrouper par thématique pour apporter des préconisations visant la prévention primaire. La résolution du problème est de la charge de l’employeur.

Une petite analyse des données statistiques des registres SST a été faite dans la déclaration liminaire :

4- Présentation CR personnels complément de service

Maud Ducret la secrétaire de la FSD SSCT a présenté en visio le compte rendu de visite sur les conditions de travail des personnels exerçant en complément de service dans le 1er et 2d degré réalisée le 10 décembre aux agents concernés ainsi qu’à leur chef de service (IEN pour le 1er degré et Chef d’établissement des établissements visités pour le 2d degré) le lundi 1er décembre 2025.

Une synthèse des préconisations issues de cette visite leur a été adressée par mail le 02 décembre 2025.

5- Présentation du GT d’évaluation du « GT sur les conditions de travail des professeurs documentalistes »

La visite sur les conditions de travail des professeurs documentalistes a eu lieu le 05 mai 2022.
Le compte rendu de cette visite a été rédigé le 30 mai 2022.
Un GT pour l’évaluation de la mise en place des préconisations issues de la visite du 05 mai 2022, a été organisé cette année. Le compte rendu de ce GT est validé.

Le compte rendu ainsi que ses annexes ont été diffusés par voie électronique à Mme l’IA-IPR des professeurs documentalistes le 13 avril 2026, puis à tous les chefs d’établissement du département le 06 mai 2025 et pour finir à l’ensemble des professeurs documentalistes le 11 mai 2026.

C’est la première fois que la F3SCT 52 évalue la mise en place de ses préconisations. Cela a mis en évidence des problèmes de diffusion et de communication, ainsi, la procédure a été améliorée. Après, nous savons bien que ce ne sont que des préconisations et non des obligations de réalisation !!!

6- Présentation des comptes rendus de visites effectuées cette année auprès des professeurs d’École maternelle, des AESH du 1er et 2d degré ainsi que des professeurs d’EPS sur les thématiques des Troubles Musculo Squelettique et des troubles de la voix

Préconisations PE maternelle

Préconisations AESH

Préconisations Prof d’EPS

7- Présentation du GT « Plan annuel / triennal de prévention »

Il décline le plan triennal avec des actions concrêtes locales.

8- Enquête amiante
Toujours 18 écoles sur 145 qui n’ont pas eu les informations du DTA par leur municipalité.

9- Lien avec la FSA-SSCT
Voici le CR de la FSA-SSCT du 4 juin 26

10- Questions diverses.
Pas de QD.

FSD-SSCT 52 : CR du 9 juin 2026

FSD-SSCT 52 : CR du 9 juin 2026