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CHSCT du 27 novembre : compte rendu
mardi, 22 janvier 2019
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Le CHSCT s’est tenu en présence de la DASEN, la secrétaire générale, M. Hourriez (ISST), Mme Audrerie (infirmière départementale de prévention), M. Moulin (conseiller de prévention départemental), Mme Glorian (psychologue du travail) et 12 représentants des personnels (8 FSU et 4 UNSA).

Nous avons débuté en relisant la déclaration intersyndicale lue en CHSCT ministériel afin de réaffirmer notre opposition au projet de fusion des CHSCTD avec les CTSD. La fusion de ces instances limiterait, en effet, le temps, les moyens accordés et l’importance des débats et avis sur les conditions, la santé , le bien-être et la sécurité au travail de l’ensemble des personnels.

1) Bilan Annuel de l’Inspecteur Santé Sécurité au Travail (ISST)

Ce sont 30 ISST au niveau national qui mettent en commun leurs données suite aux visites d’établissements. En 2017-2018, sur l’académie de Reims, l’ISST a inspecté 17 écoles (dont 53% à l’initiative de l’ISST et 47% sur demande de l’IEN, suite souvent à des alertes des collègues). Sur le département de la Haute-Marne, il y a eu 5 visites d’école.

Dans le second degré, il a eu 16 visites d’établissement sur l’académie de Reims (dont 69% à l’initiative de l’ISST, 6% à la demande du chef d’établissement, 25% à la demande de l’autorité académique). Globalement, il en ressort que les établissements s’inquiètent plus de l’accueil du public que des RPS et des conditions de travail... La Commission de Sécurité ferait-elle plus peur que l’ISST ?

Il n’en reste pas moins que l’ISST revient 6 mois après la visite afin de vérifier que ces préconisations ont été prises en compte.

Dans tous les cas, il ne faut pas hésiter à interpeller l’ISST en cas de doute afin de savoir ce qui peut/doit être exigé de la part de la commune ou de collectivité territoriale.

2) Intervention de la psychologue du travail

Mme Lucie GLORIAN fait le bilan de son action dans un établissement du second degré suite à de fortes tensions entre les personnels, qui auraient entraîné le départ d’une partie d’entre eux(elles). Par un questionnaire et des entretiens, en ciblant l’organisation du travail et la recherche de points d’appuis positifs possibles, elle a pu apporter une aide aux personnels.

3) Présentation du programme annuel de prévention départemental

Un travail devrait être mis en place avec l’agglomération de Chaumont pour accompagner les directeurs(trices) dans la mission de responsable unique de sécurité, expérimentation qui pourrait être ensuite étendue. L’importance d’établir un lien entre les différents acteurs a été réaffirmée.

Le travail de communication sur le rôle du CHSCTD et l’utilisation du registre SST dématérialisé doivent être poursuivis. Nous avons demandé à pouvoir continuer les interventions lors des animations pédagogiques afin d’informer le maximum de collègues.

4) Préconisations pour les chefs d’établissements

Le CHSCTD a effectué une étude sur les conditions de travail des chefs d’établissements. Il en est ressorti un document avec des préconisations. Certaines d’entre elles ont déjà commencé à être mises en œuvre (formation des "faisant fonction"...) ou seront portées au niveau académique.

5) Registre SST

Les fiches remplies sur le registre SST ont fait l’objet d’un travail en groupe restreint et sont présentées en CHSCTD.

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